ZTAVIO / XAVIER - VIN#6145

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Messagepar ZTAVIO » Dim 28 Sep 2008 à 03:50

Salut à tous!

Une petite présentation succinte... J'ai bientôt 30 ans, et je compte réaliser mon rêve à cette occasion. Je pars donc chercher une Delorean aux US ou au Canada dans les jours à venir (du moins avant la fin de l'année).

Je suis heureux de rejoindre votre communauté, et j'ai hâte de vous présenter ma future Delorean.

Je vous tiendrai donc informés! :wink:
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Messagepar Florent » Dim 28 Sep 2008 à 04:14

Bienvenue et bon courage dans ta quête ;)
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Messagepar fabrice » Dim 28 Sep 2008 à 08:58

bienvenue a toi :wink:
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Messagepar Domi » Dim 28 Sep 2008 à 09:11

Bonjour et soit le bienvenu :wink:
N'hésites pas à nous rapporter plein de photos de ton voyage :P
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Messagepar aventure » Dim 28 Sep 2008 à 12:18

Welcome :D

Regarde aussi chez Delorean Europe...
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Messagepar Le Montagnard » Dim 28 Sep 2008 à 19:10

Bienvenue à toi ! :D
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Messagepar Alex » Dim 28 Sep 2008 à 20:36

Bienvenue, bonne chance dans tes recherches :wink:
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Messagepar Stainless » Dim 28 Sep 2008 à 21:17

bienvenue ;)

j'espere que tu es au courant des changements de reglementation au01/01/09 ?
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Messagepar wakashimazu83 » Dim 28 Sep 2008 à 23:07

bienvenue a toi et bon courage pour ta recherche
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Messagepar ZTAVIO » Lun 29 Sep 2008 à 13:51

Merci pour vos encouragements!

Stainless, en ce qui concerne les nouvelles réglementations du 01.01.2009, tu parles en termes de carte grise?

En effet, je m'interroge encore sur le type de carte grise à choisir une fois en France. Est-ce qu'un passage aux mines pour avoir une CGN vaut la peine, ou dois-je reconsidérer la chose en optant pour une CGC... :?:

D'autre part j'aurais aimé avoir quelques précisions :

- A l'arrivée en France avant le 01.01.09, les douanes ne me taxeront que de 5,5% (pour la TVA j'entends) car c'est un véhicule de moins de 25 ans, c'est bien ça?

- Puis-je me faire exonérer de droits de douane? J'ai entendu dire que dans certains cas il pouvait y avoir exonération, en montant un petit dossier sur le véhicule, sachant que DMC a fait faillite, etc... Avez-vous de bons conseils à me prodiguer, ou de bonnes expériences à me raconter à ce sujet?

- Concernant la mise aux normes Française pour le passage aux mines, j'ai lu qu'il fallait que je me munisse de documents constructeurs qui attestent de certaines données (motorisation en particulier). Comment puis-je palier à ça, étant donné la disparition de DMC?

Merci pour votre aide!
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Messagepar mike_84 » Lun 29 Sep 2008 à 14:06

- A partir du 01/01/2009 pour obtenir une cgc il faut que la voiture ai plus de 30ans.

- Les douanes sont de 19.6 % + 10% (prix de la voiture + transport compris). La taxe de 5 % ne concerne que les voitures de plus de 30 ans.

- L'exonération de douane n'existe que pour certains cas particuliers (par exemple si tu justifie que tu as vécut plus de 6 mois aux US ou si le pays d'ou tu importes a des conventions avec ton pays ce qui n'est pas du tout le cas entre la france et les US)

- Pour la delorean tu n'auras pas de papier vu que l'entreprise n'existe plus donc pas le choix : RTI (Reception à Titre Isolée)
Bonne chance si tu choisis cette option ( Tu devras passer des tests UTAC qui coutent une fortune à l'unité)
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Messagepar ZTAVIO » Lun 29 Sep 2008 à 14:44

Concernant la TVA réduite, voici ce que j'ai trouvé (source ici):

Normalement c'est 10% de frais de douane + 19.6% de tva en France, en Belgique c'est 10% de frais de douane et 21% de tva. Si le véhicule est reconnu comme voiture de collection il n'y a pas de tva et les frais de douane sont réduits à 5.5% en France et 6% en Belgique.

Mais c'est là que les choses se compliquent ... la reconnaissance d'une voiture comme 'objet de collection' laisse une marge d'interprétation très large aux douanes.

En effet, voici les critères retenus par la Cour de Justice des Communautés Européennes (arrêt C200 84 ) pour catégoriser un véhicule en tant que voiture de collection:

-1- être relativement rare.
-2- avoir + 30 ans d'age
-3- ne pas être utilisé conformément à sa destination initiale
-4- faire l'objet d'une transaction spéciale en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables
-5- avoir une valeur élevée
-6- marquer un pas caractéristique de l'évolution des réalisations humaines ou illustrer une période de cette évolution.

Etant donné qu’un véhicule automobile est en principe un objet d’usage courant, à durée de vie relativement brève, que le progrès technique ne cesse jamais d’améliorer, les conditions fixées dans l’arrêt précitées peuvent, sauf si les faits prouvent manifestement le contraire, être considérées comme remplies pour :

- les véhicules qui se trouvent dans leur état d’origine, sans changement substantiel des châssis, système de direction ou de freinage, moteur, etc., âgés d’au moins trente ans et correspondant à un modèle ou type dont la production a cessé,

- tous les véhicules fabriqués avant 1950, même s’ils ne sont pas en état de circuler.

2. Sont compris également en que spécimens pour collections présentant un intérêt historique :

a) les véhicules automobiles dont, quelle que soit la date de leur fabrication, il peut être prouvé qu’ils ont participé à un événement historique ;

b) les véhicules automobiles de compétition, dont il peut être prouvé qu’ils ont été conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qu’ils possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d’un événement national ou international prestigieux.

La réalité de ces faits peut être prouvée par tout document approprié, notamment par des catalogues, des manuels techniques ou des rapports établis par des experts agréés.
Dans la pratique il semble que l'appréciation est finalement laissé au bon vouloir du douanier en charge des formalités.


Ce que je ne comprends pas, c'est que pour les cartes grises, est considéré comme véhicule de colelction une voiture âgée de + de 25 ans. Alors pourquoi parle-t-on de 30 ans lorsqu'il s'agit des douanes? Je pensais que les 30 ans étaient applicables à partir du 01.01.09. Dites-moi si je me trompe...

D'autre part je pensais que pour un véhicule de + de 25 ans, les douanes appliquaient ceci :

- TVA à 5,5% au lieu de 19,6%
- Droits de douanes réduits (- de 10%)

J'avoue être un peu perdu avec tout ce que je vois sur le net, et j'aurais aimé avoir l'avis de personnes ayant vécu cette situation. Merci. 8)
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Messagepar mike_84 » Lun 29 Sep 2008 à 14:48

Tu as toutes les infos la haut elles ne sont pas bidons.
J'ai voulu importer une forumla 71 de suisse et je m'étais renseigné.
J'ai acheter une camaro 91 d'allemagne et j'ai du me renseigner sur la drire.
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Messagepar ZTAVIO » Lun 29 Sep 2008 à 15:16

Effectivement après un appel aux douanes, j'ai bien la confirmation de cette hypocrisie caractérisée.

En réalité ça va encore plus loin car ce n'est pas 30 ans, mais 40 ans pour que ce soit considéré comme collection :

1. Tout véhicule, quel que soit son âge et :
> présentant un caractère historique indéniable
(par exemple, une voiture ayant appartenu à un personnage célèbre ou ayant participé à un événement historique)
> dont l'originalité technique a influencé le développement de l'automobile ou de la motocyclette, à condition qu'il soit présenté dans un état conforme à celui d'origine et que soit produit un mémoire technique justificatif.

2. Tout véhicule de compétition :
> ayant un palmarès sportif international majeur
> âgé de plus de cinq ans, conçu, construit et utilisé uniquement pour la compétition

3. Tout véhicule âgé de plus de 15 ans, d'un modèle datant de plus de vingt ans, dont la série du modèle est limitée à 1000 exemplaires, à condition que la production de ce modèle ait cessé et qu'aucun réseau commercial n'assure plus sa maintenance

4. Tout véhicule âgé de plus de 25 ans, même d'un modèle de grande série, dont il est indéniablement établi qu'il subsiste moins de 2 % des exemplaires produits.

5. Tout véhicule âgé de plus de 40 ans, quel que soit son état. Les véhicules visés aux paragraphes 1 à 4 ci-dessus doivent, pour être classés, être munis de leur moteur (même défectueux), de leurs organes essentiels et être en état de rouler.

Donc, en gros si c'est ça, je sens que je vais opter pour une carte grise collection malheureusement...
Dernière édition par ZTAVIO le Lun 29 Sep 2008 à 15:18, édité 1 fois.
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Messagepar Alex » Lun 29 Sep 2008 à 15:17

Mike a raison, n'espére pas echapper aux taxes françaises, les douaniers sont sans pitié et exerce leurs propres conversions monnaitaires. Pour eux 1 $ = 1 € ,on est pas chez Franprix mais dans un réseau gouvernementale corrompu à l'extreme. Moi j'ai ramené ma DeLorean des USA, c'est simple tu prends le prix de ta voiture en $, tu fais X2 et tu as le prix à l'arrivée en euros ! Vive les droits de l'homme et vive la France ! :lol:

Ramener une voiture des States (ou tout autres pays hors CEE) est un long chemin de croix (sauf si tu es plein aux as bien entendu) mais une experience interressante que je referai quand même si c'était à refaire.

Je te souhaite donc bon courage ! Et prepare la vaseline ...
Alex
 

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